Conditions d'Utilisation

En accédant et en utilisant la plateforme Cluster MTI (ci-après "la Plateforme"), vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables.

Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou accéder à cette Plateforme.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Votre utilisation continue de la Plateforme après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs de la Plateforme, y compris les visiteurs, membres, contributeurs et administrateurs.

Pour accéder à certaines fonctionnalités de la Plateforme, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes, complètes et à jour.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités effectuées sous votre compte.

Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous estimons que vous avez violé ces conditions ou fourni des informations fausses ou trompeuses.

Un seul compte par personne est autorisé. La création de comptes multiples peut entraîner la suspension de tous vos comptes.

Vous vous engagez à utiliser la Plateforme uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions.

Il est interdit de publier du contenu illégal, offensant, diffamatoire, discriminatoire, menaçant ou portant atteinte aux droits d'autrui.

Vous ne devez pas tenter d'accéder de manière non autorisée à la Plateforme, aux comptes d'autres utilisateurs ou aux systèmes informatiques connectés.

L'utilisation de robots, scrapers ou autres moyens automatisés pour accéder à la Plateforme sans notre autorisation expresse est strictement interdite.

Vous ne devez pas utiliser la Plateforme pour envoyer du spam, des virus, des malwares ou tout autre code malveillant.

Toute activité commerciale non autorisée, y compris la sollicitation directe d'autres membres à des fins commerciales, est interdite.

Tout le contenu de la Plateforme, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, est la propriété du Cluster MTI ou de ses concédants de licence.

Vous conservez tous les droits sur le contenu que vous publiez sur la Plateforme. En publiant du contenu, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances pour utiliser, reproduire et distribuer ce contenu dans le cadre de nos services.

Vous garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires sur le contenu que vous publiez et que ce contenu ne viole aucun droit de propriété intellectuelle de tiers.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale du contenu de la Plateforme sans notre autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les marques, logos et marques de service affichés sur la Plateforme sont des marques déposées du Cluster MTI ou de tiers. Leur utilisation sans autorisation est interdite.

Vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez sur la Plateforme, y compris les projets, besoins, documents, commentaires et messages.

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Nous ne sommes pas responsables du contenu publié par les utilisateurs et ne cautionnons pas nécessairement les opinions exprimées par les utilisateurs.

La Plateforme facilite la collaboration entre membres, mais nous ne sommes pas partie aux accords conclus entre utilisateurs.

Vous êtes responsable de vos propres interactions avec les autres utilisateurs. Nous vous encourageons à faire preuve de prudence et de bon jugement dans vos collaborations.

Nous ne garantissons pas la qualité, la sécurité ou la légalité des projets, besoins ou opportunités publiés sur la Plateforme.

Tout différend entre utilisateurs doit être résolu directement entre les parties concernées. Nous pouvons, à notre discrétion, fournir une assistance pour faciliter la résolution.

Les informations financières, budgets et conditions de financement affichés sont fournis à titre indicatif. Vous devez effectuer votre propre diligence raisonnable.

Votre utilisation de la Plateforme est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante de ces conditions.

Vous acceptez que nous collections, utilisions et partagions vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité.

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Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité raisonnables, mais ne pouvons garantir une sécurité absolue. Vous utilisez la Plateforme à vos propres risques.

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La Plateforme est fournie "en l'état" et "selon disponibilité" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

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Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant ou via les paramètres de votre compte.

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En cas de résiliation, votre droit d'utiliser la Plateforme cessera immédiatement. Les dispositions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, resteront en vigueur.

Après la résiliation de votre compte, nous pouvons conserver certaines de vos informations conformément à notre Politique de Confidentialité et aux obligations légales.

La résiliation n'affecte pas les droits et obligations qui ont pris naissance avant la date de résiliation.

Ces conditions sont régies par les lois du Royaume du Maroc. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Rabat.

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

Notre non-exercice d'un droit ou d'une disposition de ces conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits en vertu de ces conditions sans notre consentement écrit préalable.

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation de la Plateforme et remplacent tous les accords antérieurs.

Les titres des sections sont fournis pour la commodité uniquement et n'ont aucune valeur juridique ou contractuelle.

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

E-mail : legal@clustermti.ma

Adresse : Morocco Train Industry Cluster, Rabat, Maroc

Notre équipe juridique est disponible pour répondre à vos questions et clarifier toute disposition de ces conditions.